Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PARDON ! CREATION SARL

Numéro de dépôt :
94527957
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARDON ! CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARDON ! CREATION domicilié(e) "LE FUTURA" BP 611, 190, Rue des Deux Canons, 97490 SAINTE CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 517 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARDON ! CREATION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527957.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2004.

PARDON ! CREATION a également déposé les autres marques suivantes : MORA MORA , PARDON! , MORA MORA , AKTIVKULTUR


PARDON ! CREATION SARL - "LE FUTURA" BP 611, 190, Rue des Deux Canons, 97490 SAINTE CLOTILDE - France - SIREN 340517861


PARDON ! CREATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.